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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel
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‘ CLOS DU VENT ’
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

‘ CLOS DU VENT ’
Laurent Miquel, SAS

Numéro de dépôt :
3871035
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
‘ CLOS DU VENT ’ de Laurent Miquel

Présentation de la marque ‘ CLOS DU VENT ’

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ‘ CLOS DU VENT ’ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laurent Miquel domicilié(e) Hameau Cazal Viel - 34460 - CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 117 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Miquel, Mme Corish Miquel Neasa domicilié(e) Hameau Cazal Viel - 34460 - CESSENON SUR ORB - France.

La marque ‘ CLOS DU VENT ’ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ‘ CLOS DU VENT ’ est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Laurent Miquel a également déposé les autres marques suivantes : A L'AROBASE … SUITES & FAIM , L ARTISAN , JAZZ ô PALAIS , LAURENT MIQUEL , LES AUZINES , LAURENT MIQUEL , Beauchamps , VERITE


Laurent Miquel, SAS - Hameau Cazal Viel - 34460 - CESSENON SUR ORB - France - SIREN 409117298


Laurent Miquel, Mme Corish Miquel Neasa - Hameau Cazal Viel - 34460 - CESSENON SUR ORB - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.